Les produits de prévoyance couvrent des risques qui nous concernent tous : la maladie, l’invalidité, la perte d’emploi, le décès, etc…  Par le terme prévoyance, il faut comprendre protection sociale complémentaire, c’est-à-dire une protection sociale qui s’ajoute à celle des régimes obligatoires. Parler prévoyance, c’est donc prendre des dispositions en fonction de ses besoins qui, face aux aléas de la vie, permettront d’assurer sa protection et/ou celle de sa famille. Alors comment faire ?

 

La prévoyance, pour quels besoins ?

Le terme de « prévoyance » se rapproche d’autres termes connexes : préservation, maintien, conservation…  La prévoyance nécessite de se poser les bonnes questions. Dans le cadre du risque décès par exemple, parler de prévoyance, c’est envisager la situation matérielle et financière de ses proches en cas de décès prématuré mais c’est aussi parler des problématiques de transmission, du coût des droits de succession, etc. La prévoyance peut permettre de répondre à différents objectifs, dont notamment :

 

1- Le maintien de son niveau de revenus

Les conséquences financières d’une incapacité de travail ou d’une perte d’emploi notamment peuvent être importantes et immédiates, tant sur la sphère personnelle (impossibilité d’assumer les charges liées à la vie quotidienne, loyer, remboursement de prêt, etc) que professionnelle (pour les travailleurs indépendants en particulier). Les régimes obligatoires seront-ils suffisants pour subvenir à ses besoins et à ceux de ses proches ?

 

2- La préservation de son cadre de vie

On pense ici avant tout au logement familial. En cas de décès de mon conjoint, quels sont mes droits sur le logement familial ? Pourrais-je continuer à vivre dans ce logement ?

 

Le crédit ayant servi à financer le bien est il assorti d’une assurance à 100% sur chaque tête, ou simplement à hauteur de la proportion contributive de chacun dans les revenus du foyer ?

 

– Dans le cas du décès d’un des époux, a-t-on pensé aux conséquences liées au régime matrimonial, si aucune autre disposition juridique n’a été prise ?

 

Si rien n’a été prévu, en présence d’enfants communs, le conjoint a le choix d’opter pour 100% de l’actif successoral en usufruit, ou un quart de celui-ci en pleine propriété. En revanche, si le défunt a eu des enfants d’un premier lit, son conjoint recevra seulement un quart de l’actif successoral en pleine propriété! Il lui faudra donc peut être racheter aux autres héritiers un huitième du bien. Cela sera-t-il suffisant ? Dans le cadre d’un partage successoral avec soultes, aurai-je assez de liquidités pour dédommager les autres héritiers ?

 

– Dans le cas d’une invalidité permanente et totale, le logement devra être adapté.

 

 

3- Assurer l’avenir de ses enfants ou de son conjoint

 

 

Quelles solutions pour répondre aux besoins de prévoyance ?

Comment peut-on agir face à ces éventuelles carences ? Avec quelles solutions ?
Premier conseil : réalisez, avec votre conseiller, une étude patrimoniale complète incluant notamment un audit précis en prévoyance et succession. Il s’agira ensuite d’opter parmi les solutions de prévoyance qui seront les plus adaptées à votre situation.

 

En parallèle des produits de prévoyance, des solutions patrimoniales (assurance-vie et assurance « vie entière », testament, etc) pourront également s’avérer intéressantes.

 

Reprenons les 3 objectifs décrits précédemment :

 

1- Le maintien de votre niveau de revenus : il vous faudra d’abord étudier scrupuleusement votre régime obligatoire. En fonction des carences relevées, la souscription d’une couverture prévoyance complémentaire adaptée à vos besoins pourra s’avérer incontournable, notamment si vous êtes travailleur non salarié. Des prestations décès, hospitalisation, invalidité (partielle et totale)… viendront alors compléter les régimes obligatoires en cas de réalisation des risques afférents.

 

A savoir : le dispositif Madelin : pour les Travailleurs Non Salariés (TNS), il sera possible, sous réserve du respect de plusieurs conditions, de déduire de leurs revenus imposables les cotisations afférentes à certaines garanties de leur contrat prévoyance complémentaire.

 

Des garanties particulières pour votre famille (rente de conjoint, rente éducation) permettront d’assurer des revenus complémentaires en cas de décès de l’assuré afin de pallier ainsi la baisse, voire l’absence, de revenus et de maintenir globalement le train de vie de votre foyer.

 

2- La préservation de votre cadre de vie : le contrat d’assurance « Vie entière » peut dans certains cas être une solution intéressante pour préserver le cadre de vie de ses proches. C’est notamment le cas du conjoint survivant ou de l’héritier qui a besoin de liquidités pour conserver le logement familial et dédommager, dans le cadre du partage de la succession, les autres héritiers.

 

Des solutions patrimoniales, telles que la clause de préciput pour les couples mariés, ou le testament pour les partenaires liés par un PACS, pourront également être utiles afin de faciliter la conservation du logement familial au conjoint ou au partenaire.

 

Face aux aléas de la vie, un crédit immobilier doit être assuré à 100% sur deux têtes. En ce qui concerne la dépendance, des contrats existent également pour permettre le maintien à domicile.

 

3- Assurer l’avenir de ses enfants ou de son conjoint : en plus de la rente éducation et/ou de la rente du conjoint, l’assurance vie, avec une clause bénéficiaire adaptée à ses objectifs permettra de protéger ses proches.

 

A noter : l’assurance « Vie entière » évoquée au paragraphe précédent sera également une solution possible pour aider ses proches à payer des droits de succession (parfois onéreux), ou à disposer de capitaux leur permettant de maintenir, en tout ou partie, leur niveau de vie et leur cadre de vie.

 

 

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